|
CONDITIONS D'UTILISATION
Bienvenue sur le site Web (ci-après « Site ») de ROLLON Group (ROLLON®).
En accédant, navigant ou utilisant ce site, vous acceptez sans
condition et sans aucune modification les termes et les conditions
définis ci-après, ainsi que les lois et toutes les normes
en vigueur (« Conditions d'utilisation »).
Dans le cas où il serait impossible d'accepter l'une des
conditions contenues dans ce contrat, vous êtes priés
d'éviter l'utilisation de ce site.
Les droits de
propriété relatifs à tout ce qui apparaît ou
est affiché sur le Site, y compris et sans restriction tous les
programmes exécutables, tout le matériel,toutes les
images et tous les contenus (« Contenu du site »)
qui apparaissent ou sont affichés sur le Site, sont, sauf
indication contraire, la propriété de ROLLON® et ils ne peuvent être utilisés sans autorisation expresse figurant dans ces conditions d'utilisation.
Le contenu du Site, dans son intégralité ou en partie, ne
pourra être copié, modifié, revu, reproduit,
distribuer, téléchargé, réutilisé,
transmis à des tiers ou utilisé pour créer
d'autres travaux sans l'accord écrit spécifique de ROLLON®.
Toutefois, à condition de protéger toutes les marques
commerciales et tous les droits de propriété
spécifiques, les utilisateurs pourront télécharger
le contenu du site uniquement pour sélectionner et acheter les
produits de ROLLON®.
Toute utilisation non autorisée du contenu du site sera
considérée comme une défaillance et une violation
des droits de propriété, des lois sur les marques
commerciales, des lois sur la confidentialité, ainsi que des
normes et des statuts sur la communication.
ROLLON® ne
garantit pas, même à la place de tiers, que l'utilisation
du contenu du site n'enfreigne les droits de tiers non
possédés ou contrôlés par ROLLON®.
Les marques commerciales, les
logos et les marques de services (ci-après « marques
commerciales ») utilisés et affichés sur ce
site, y compris et sans restriction, « ROLLON »®, « COMPACT RAIL »™, « TELESCOPIC RAIL »™, « EASY RAIL »™, « UNILINE »™, « ECOLINE »™, « CURVILINE »™, « LIGHT RAIL »™, « X RAIL »™, « MONO RAIL »™, sont des marques déposées ou non de ROLLON®.
Aucune partie du contenu de ce Site ne devra être
interprétée comme une concession implicite, inadmissible
ou autre sur toute licence ou tout droit d'utilisation de toute marque
commerciale affichés sur le Site, sans avoir reçu
l'accord écrit nécessaire de la part de ROLLON®.
Les utilisateurs sont avertis que ROLLON®
entend adopter et appliquer tous les droits de propriété
intellectuelle pour ce qui est conformément permis par la
législation en vigueur. ROLLON®
interdit l'utilisation des marques commerciales susmentionnées,
des logos, des noms sous forme de liens directs au site ROLLON® sauf si ces liens ont été approuvés par un accord écrit de la part de ROLLON®.
Toutes les informations et tout le matériel contenus dans les communications transmises à ROLLON®
par courrier électronique ou autre devront être
considérés comme informations NON RÉSERVÉES
et NON EXCLUSIVES et elles pourraient être utilisées dans
n'importe quel but, y compris la reproduction, la divulgation, la
transmission, la publication ou la transmission par câble de la
part de ROLLON® à sa discrétion.
Ce type de considération NON RÉSERVÉE et NON
EXCLUSIVE sera également valable pour les idées, les
concepts, le savoir-faire et les techniques contenues dans chaque
communication envoyée à ROLLON® de la part de l'utilisateur et que ROLLON® est libre d'utiliser dans tout but y compris le développement ou la commercialisation de nouveaux produits.
Il ne sera possible d'utiliser le Site que légalement.
Il est interdit d'envoyer ou de transmettre à travers notre site
du matériel illégal, menaçant, diffamatoire,
calomnieux, obscène, scandaleux, importun, pornographique,
profane, dénigrant, raciste, éthiquement incorrect ou
autre de tout type et de tout genre pouvant constituer ou encourager
des comportements qui pourraient être considérés
comme des crimes passibles de poursuites, générer des
responsabilités pénales ou de violer d'une autre
manière la législation en vigueur ou qui enfreint les
droits de propriété intellectuelle, les droits de
protection des marques commerciales ou tout autre droit de
propriété intellectuelle de tiers.
LA TOTALITÉ DU CONTENU DU
SITE EST FOURNIE « TELLE QUELLE » SANS GARANTIE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, D'AUCUN TYPE OU GENRE, Y COMPRIS ET SANS
RESTRICTION LES GARANTIES IMPLICITES SUR LA COMMERCIABILITÉ, LA
CONFORMITÉ POUR UN BUT PARTICULIER OU LA NON-VIOLATION OU LE
NON-ACCOMPLISSEMENT.
ROLLON® NE
FOURNIT AUCUNE GARANTIE, MÊME À LA PLACE DE TIERS, POUR CE
QUI CONCERNE LES ERREURS OU OMISIONS QUI POURRAIENT ÊTRE
CONTENUES DANS LE SITE, SUR LA PRÉCISION ET LA DILIGENCE DU
CONTENU DU SITE OU SUR LE FAIT QUE LE CONTENU DU SITE OU DE TOUT
PROGRAMME TÉLÉCHARGEABLE CONTENU DANS LE SITE SOIT EXEMPT
DE VIRUS. TOUT RISQUE LIÉ À L'UTILISATION DU SITE EST
UNIQUEMENT À LA CHARGE DE L'UTILISATEUR.
EN AUCUNE CIRCONSTANCE ROLLON®
NE DEVRA ÊTRE RETENU RESPONSABLE POUR LES DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SPÉCIFIQUES, ACCIDENTELS OU CONSÉQUENTS (Y
COMPRIS ET SANS RESTRICTION LES DOMMAGES RÉSULTANTS DE LA PERTE
DE GAINS OU PROFITS, DE LA PERTE DE L'UTILISATION DU SITE, DE
PROGRAMMES TÉLÉCHARGEABLES CONTENUS SUR LE SITE, DE LA
PERTE D'UTILISATION OU DE DOMMAGES AUX SYSTÈMES INFORMATIQUES OU
AUX PROGRAMMES, À L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITÉ
COMMERCIALE, À LA PERTE DE L'UTILISATION DES DONNÉES, DES
PROGRAMMES OU DES APPAREILLAGES), DÉRIVANTS DE L'ACCÈS,
DE L'UTILISATION OU DE LA NAVIGATION SUR LE SITE OU DANS LE CONTENU DU
SITE.
TOUTEFOIS, CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS OU LIMITENT
L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU LIMITENT LES DOMMAGES
CONSÉQUENTS, AU POINT QUE LES RENONCIATIONS, LES EXCLUSIONS OU
LES LIMITATIONS NE SONT PLUS VALABLES.
Dans le cas ou le Site contienne
les liens directs qui permettent l'accès à d'autres sites
Web différents du site de ROLLON®, il faut se rappeler que ROLLON® même n'est pas responsable et n'a pas revu ces sites et leur contenu.
Le risque de l'utilisation de ces liens directs est uniquement à la charge de l'utilisateur et ROLLON® n'assume pas la responsabilité relative à cette utilisation.
Ces conditions d'utilisation pourront être modifiées à tout moment par ROLLON® au moyen d'une mise à jour.
Nos clients seront tenus de connaître ces révisions. Dans
ce but, il est conseillé de visiter périodiquement notre
site, et plus particulièrement cette page, pour vérifier
les conditions d'utilisation actuelles.
Le Site est la propriété et sous le contrôle direct de ROLLON S.r.l.
et les conditions d'utilisation tout comme l'utilisation du site
devront être protégées et
interprétées conformément à la
législation italienne.
Le Tribunal de Milan est seul compétent en cas de controverse ou de différend.
Voir également la "politique de confidentialité".
|